FONTANILLES VAL DE MONTFERRAND
Présentation de la marque FONTANILLES VAL DE MONTFERRAND
Déposée le 28 février 1992 par CAVE COOPERATIVE D'ASSAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « FONTANILLES VAL DE MONTFERRAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-13 du 7 mai 1992.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FONTANILLES VAL DE MONTFERRAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92412312.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FONTANILLES VAL DE MONTFERRAND est expirée depuis le 28 février 2002.
CAVE COOPERATIVE D'ASSAS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-31
Publication - Publication le 7 mai 1992 au BOPI 1992-13